Déposée le 15 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIMENTOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES),
la marque française « SPECIAL FRITURE SENSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIMENTOL domicilié(e) 7 route de Bû ZAC de la Prévôté - 78550 - HOUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 668 203 441 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CIMENTOL, M. Lionel LASSUS domicilié(e) ZAC de la Prévôté 7 route de Bû - 78550 - HOUDAN - France.
La marque SPECIAL FRITURE SENSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIMENTOL, SAS - 7 route de Bû ZAC de la Prévôté - 78550 - HOUDAN - France - SIREN 668203441
CIMENTOL, M. Lionel LASSUS - ZAC de la Prévôté 7 route de Bû - 78550 - HOUDAN - France
Inscription le 27 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°168531 - Publication au BOPI 1994-01-27
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1997 n°2104242 - Publication au BOPI 1997-12-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2010 n°2444709 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-28
Errata sur les renouvellements - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour animaux, malt.jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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